1. Mentions Légales
Editeur du site
Dénomination sociale : Pépinières Cailleau – Siège Social : Les Terres Noires 37120 Assay.
Société EARL – Exploitation agricole à responsabilité limitée. Immatriculée au RCS le 04-12-2017. Activité (Code NAF) 0130Z – Reproduction de plantes. TVA intracommunautaire FR50833968894
N° de téléphone : 06 81 79 25 98
contact@pepinieres-cailleau.fr
Hébergement
Dénomination sociale : OVH – Siège Social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix.
SASU Société par actions simplifiée à associé unique, au capital de 10 174 560 €. Immatriculée au RCS le 02-11-1999. Activité (Code NAF) 6311Z – Traitement de données, hébergement et activités connexes.
N° de téléphone : 1007
Conception
Ce site a été conçu par le bureau graphique Aplus et son fonctionnement est assuré par Frédéric de Villepreux.
2. Propriété intellectuelle
La présentation du site internet « pepinieres-cailleau.fr » et son contenu (ci-après « Site »), constituent une œuvre protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Les éléments y apparaissant, notamment les dessins, logos, photographies, images, textes, vidéos, séquences animées, séquences sonores ainsi que toute autre donnée ou information (ci-après les « Éléments ») sont la propriété des Pépinières Cailleau ou d’un tiers l’ayant autorisé à les utiliser. Il est donc entendu que l’utilisation du présent Site ne confère en aucun cas un droit de licence explicite ou implicite d’utilisation des Éléments. De même, aucune reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, et plus généralement, aucune exploitation commerciale des Éléments ne pourra être faite sans l’accord écrit et préalable des Pépinières Cailleau, exception faite des usages légitimes limitativement énumérés à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle. Les dénominations, appellations, marques et logos représentés sur le Site sont, sauf indication particulière, déposés et/ou protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. La violation de l’un de ces droits constituerait un délit de contrefaçon, exposant son auteur à des sanctions.
3. Données personnelles
Le Site ne récolte pas les données personnelles des internautes. Un système autonome d’analyse du trafic (informations non nominatives) fournit aux Pépinières Cailleau des statistiques pour ses propres besoins. Les données résultant de ces analyses sont totalement anonymes et aucune autre entreprise ne peut accéder à ces informations. Ce site n’utilise pas de cookies.
Si toutefois vous ne souhaitez pas que votre consultation soit analysée, vous pouvez le demander en sélectionnant le bloc ci-après :
You may choose to prevent this website from aggregating and analyzing the actions you take here. Doing so will protect your privacy, but will also prevent the owner from learning from your actions and creating a better experience for you and other users.
4. Responsabilité
Les Pépinières Cailleau fournissent les informations figurant sur le Site à des fins purement informatives, s’efforcent de contrôler la véracité des informations et de maintenir le site à jour. Cependant, aucune garantie n’est apportée concernant l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur le Site ni leur adéquation à un but particulier.
Nous vous invitions à nous écrire ou nous appeler aux numéros figurant dans notre page « Contact et Visite » pour toute information supplémentaire.
5. Photographies et représentations des produits
Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n’engagent pas les Pépinières Cailleau.